Une personne qui est ou qui sera refusé par un Etat par son autorité est ? Bilan > navigation
Une personne non admissible. Icao annexe 9 facilitation
définitions.
L'affirmation correcte concernant l'obligation pour un exploitant de transporter toute personne inadmissible du territoire d'un Etat contractant est ?
Affirmation correcte concernant obligation exploitant transporter toute personne inadmissible du territoire etat contractant est Obligation exploitant arrête à admission légale cette personne dans etat. oaci annexe 9 facilitation
chapitre 3 entrÉe et sortie des personnes et de leurs bagages
k procédures entrée responsabilités
3 46 la responsabilité un exploitant aéronefs assurer la garde les soins des passagers des membres équipage cessera dès que ces personnes auront été admises dans cet État.
Quelle affirmation est correcte ?
Quelle affirmation est correcte Un etat contractant devrait accepter une déclaration douane orale des bagages des passagers de équipage. Une déclaration orale douane est une déclaration 'vive voix' c'est une recommandation oaci ce n'est pas une règle adoptée tous les pays.
Tout aéronef qui effectue à destination aéroport international etat contractant ou avec escale à tel aéroport vol autre qu' vol service international régulier qui est admis à titre temporaire en franchise droits douane sera autorisé à séjourner dans cet etat sans qu'une garantie des droits douane dont est passible aéronef soit exigée Pour une durée déterminée cet etat. oaci annexe 9 facilitations
iv congé autorisations séjour aux aéronefs
2 46 tout aéronef qui effectue à destination un aéroport international un État contractant ou avec escale à tel aéroport vol autre qu'un vol un service international régulier qui est admis à titre temporaire en franchise droits douane conformément à article 24 la convention sera autorisé à séjourner dans cet État pendant une durée à fixer ce dernier sans qu'une garantie des droits douane dont est passible aéronef soit exigée.
Un aéronef qui effectue vol autre qu' vol service international régulier à destination ou avec escale à aéroport international etat contractant est Admis à titre temporaire en franchise droits douane. oaci annexe 9 facilitations
iv congé autorisations séjour aux aéronefs
2 46 tout aéronef qui effectue à destination un aéroport international un État contractant ou avec escale à tel aéroport vol autre qu'un vol un service international régulier qui est admis à titre temporaire en franchise droits douane conformément à article 24 la convention sera autorisé à séjourner dans cet État pendant une durée à fixer ce dernier sans qu'une garantie des droits douane dont est passible aéronef soit exigée.
Quelle autorité est responsable faciliter accélérer processus selon lequel les exploitants aéronefs peuvent demander des certificats membres équipage cmc leurs membres équipage Admis à titre temporaire en franchise droits douane. oaci annexe 9 facilitation
n identification entrée des membres équipage autre personnel exploitant aéronefs
3 62 les États contractants faciliteront accéléreront processus selon lequel les exploitants aéronefs ayant leur siège sur leur territoire peuvent demander des certificats membre équipage (cmc) leurs membres équipage.
Un cmc certificat membre équipage a but De permettre identification un membre équipage. Le cmc a été établi comme carte à utiliser aux fins identification des membres équipage conduite les licences membre équipage devant servir principalement à attester des qualifications professionnelles des membres des équipages conduite.
8 Les États contractants délivreront des passeports séparés à chaque personne un enfant doit disposer passeport dés âge Il n'y a pas limite âge. oaci annexe 9 facilitation
3 16 les États contractants délivreront des passeports séparés à chaque personne quel que soit son âge.
9 Le document oaci qui traite principalement des facilitations est Il n'y a pas limite âge. oaci annexe 9 facilitation
3 16 les États contractants délivreront des passeports séparés à chaque personne quel que soit son âge.
10 Le certificat membres équipage cmc crew member certificates est délivré etat contractant sous forme Carte électronique avec puce uniquement. Annexe 9 facilitations
chapitre 3
n identification entrée des membres équipage autre personnel exploitant aéronefs
3 63 si les États contractants délivrent des certificats aux membres équipage ces certificats seront émis uniquement sous forme cartes lisibles à la machine conformément aux spécifications du doc 9303 partie 5.
11 Pour les formalités entrée de sortie leur territoire les etats contractants n'exigeront pas que agent agréé ou pilote commandant bord remette aux pouvoirs publics compétents plus 3 exemplaires du manifeste marchandises 3 exemplaires une liste simple provisions bord 3 exemplaires la déclaration générale. Annexe 9 facilitations
chapitre 3
n identification entrée des membres équipage autre personnel exploitant aéronefs
3 63 si les États contractants délivrent des certificats aux membres équipage ces certificats seront émis uniquement sous forme cartes lisibles à la machine conformément aux spécifications du doc 9303 partie 5.
12 Au sens annexe 9 on entend 'agent agréé' Toute personne qualifiée autorisée un exploitant à remplir toutes formalités relatives à entrée à la sortie des aéronefs.
annexe 9 (facilitation) constitue les planificateurs les istrateurs exploitations aéroportuaires internationales cadre référence qui détermine aussi bien les limites des obligations imposées à industrie que les installations les services minimaux que doivent fournir les gouvernements.
13 Jusqu'où va la responsabilité du transporteur vis à vis des passagers Jusqu'à acceptation du passager le pays arrivée. Session papier (spéciale) janvier 2010.
14 Conformément à ops laquelle des affirmations suivantes est la définition 'location avec équipage' Aéronef est exploité sur certificat transporteur aérien du bailleur. Examen atpl mars 2009
exploitation avion a lieu selon cta du bailleur.
15 Quand membre équipage dans exercice son travail voyage vers autre état membre en qualité passager afin rejoindre son aéronef il/elle doit porter à des fins identification Un cmc (certificat membre équipage). Examen atpl mars 2009
exploitation avion a lieu selon cta du bailleur.
16 Si une personne est autorisée à voyager en étant muni d une arme Le pilote doit être averti doit connaitre son numéro siège. Ecqb04 juin 2018 (feeedback)
icao annex 17
4 7 8 each contracting state shall ensure that pilot in command notified as to number of armed persons their seat location.
17 Sur une cmc crew member certificates lorsque pays exige il peut être noté Le nom prénom du pilote. Ecqb04 juin 2018 (feeedback)
icao annex 17
4 7 8 each contracting state shall ensure that pilot in command notified as to number of armed persons their seat location.
18 Un pilote en service doit transporter les documents suivants lorsqu'il est en service Une licence pilote valide certificat médical valide délivré selon part med un document comprenant une photographie du détenteur la licence du certificat. Ecqb04 juin 2018 (feeedback)
icao annex 17
4 7 8 each contracting state shall ensure that pilot in command notified as to number of armed persons their seat location.
19 Un aéronef ne doit pas transporter des munitions guerre Sauf sur autorisation écrite autorité de exploitant. Ecqb04 juin 2018 (feeedback)
icao annex 17
4 7 8 each contracting state shall ensure that pilot in command notified as to number of armed persons their seat location.
20 Icao annexe 9 qui signe la déclaration générale gendec Un agent agréé ou pilote commandant bord. Ecqb04 juin 2018 (feeedback)
icao annex 17
4 7 8 each contracting state shall ensure that pilot in command notified as to number of armed persons their seat location.
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