Annexe 12Le RCC déclenchera les équipes de recherche et de sauvetage ? Exercice > Manuel

Si le premier aéronef qui arrive sur les lieux d'un accident n'est pas un aéronef de recherche et de sauvetage quel action doit il entreprendre jusqu'à l'arrivée du premier aéronef de de recherche et ?

exemple question 142 — Si premier aéronef qui arrive sur les lieux accident n'est pas aéronef recherche de sauvetage quel action doit il entreprendre jusqu'à arrivée du premier aéronef de recherche de sauvetage Diriger les mouvements tous les autres aéronefs qui arriveront la suite sur les lieux.

Le but du service d'alerte est ?

exemple question 143 — Le but du service alerte est Alerter les organismes appropriés du besoin aide un aéronef.

exemple question 144 — Les états membres ont à introduire des mesures sécurité spécifiques le transport aérien groupes passagers potentiellement perturbateurs tels que Expulsés personnes non admissibles ainsi que les personnes gardées un représentant la loi. oaci annexe 17 sûreté 4 7 mesures applicables à des catégories spéciales passagers 4 7 1 chaque État contractant élaborera à intention des transporteurs aériens des spécifications relatives au transport passagers potentiellement perturbateurs qui sont obligés voyager parce qu'ils ont fait objet mesures judiciaires ou istratives 4 7 2 chaque État contractant veillera à ce que les exploitants assurant des liaisons au départ son territoire incluent dans leurs programmes sûreté des mesures des procédures destinées à assurer la sécurité à bord leur aéronef lorsque celui ci doit assurer transport des passagers obligés voyager parce qu'ils ont fait objet mesures judiciaires ou istratives chapitre 5 personnes non admissibles et personnes expulsÉes b personnes non admissibles 5 8 les États contractants qui ont des raisons croire qu'une personne non admissible pourrait offrir une résistance à son refoulement en informeront exploitant aéronefs concerné dès que possible avant départ prévu afin qu'il puisse prendre des précautions assurer la sûreté du vol c personnes expulsées 5 19 lorsqu'ils prennent des dispositions avec exploitant aéronefs en vue une expulsion les États contractants mettront à sa disposition les renseignements ci dessous dès que possible mais au plus tard 24 heures avant heure prévue départ du vol a) une copie ordre expulsion si la législation État contractant prévoit b) évaluation du risque État et/ou tout autre renseignement pertinent qui aiderait exploitant aéronefs à évaluer risque la sûreté du vol c) les noms nationalités tous agents escorte 5 19 1 exploitant aéronefs et/ou pilote commandant bord auront option refuser transporter une personne expulsée sur vol particulier il y a des inquiétudes raisonnables concernant la sécurité la sûreté du vol.

exemple question 145 — Lorsqu' aéronef qui est objet acte intervention illicite doit écarter la route ou du niveau croisière qui lui ont été assignés sans pouvoir établir contact radiotéléphonique avec les services la circulation aérienne devrait Poursuivre vol à une altitude qui diffère 5 ft il se trouve dans une région où minimum séparation verticale ft est appliqué sinon ft. oaci annexe 2 rÈgles de air supplÉment b intervention illicite 1 généralités les procédures ci après constituent des éléments indicatifs destinés aux aéronefs qui sont objet une intervention illicite qui ne sont pas en mesure en aviser organisme ats 2 procédures 2 2 lorsqu'un aéronef qui est objet un acte intervention illicite doit écarter la route ou du niveau croisière qui lui ont été assignés sans pouvoir établir contact radiotéléphonique avec les services la circulation aérienne pilote commandant bord devrait chaque fois que cela est possible a) essayer diffuser des avertissements sur canal vhf en service ou la fréquence vhf urgence sur autres canaux appropriés sauf si la situation à bord en empêche il faudrait aussi utiliser autres équipements comme les transpondeurs bord les liaisons données lorsqu'il est utile le faire lorsque les circonstances permettent b) poursuivre vol conformément aux procédures spéciales les événements imprévus en vol lorsque telles procédures ont été établies promulguées dans les procédures complémentaires régionales (doc 7030) ou c) si aucune procédure régionale applicable n'a été établie poursuivre vol à niveau qui rapport aux niveaux croisière normalement utilisés le vol ifr diffère 1) 150 m (500 ft) il se trouve dans une région où minimum séparation verticale 300 m (1 000 ft) est appliqué 2) 300 m (1000 ft) il se trouve dans une région où minimum séparation verticale 600 m ( 000 ft) est appliqué.

exemple question 146 — Annexe 17 oaci demande à chaque etat contractant établissement programme sûreté Pour chaque aéroport. oaci annexe 17 3 2 exploitation des aéroports 3 2 1 chaque État contractant exigera istration chaque aéroport servant à aviation civile qu'elle établisse mette en oeuvre tienne à jour programme écrit sûreté aéroportuaire permettant répondre aux exigences du programme national sûreté aviation civile 3 2 2 chaque État contractant veillera à ce qu'à chaque aéroport servant à aviation civile une autorité soit chargée coordonner la mise en oeuvre des contrôles sûreté 3 2 3 chaque État contractant veillera à ce que soit mis en place à chaque aéroport servant à aviation civile comité sûreté aéroport chargé assister autorité mentionnée au paragraphe 3 2 2 dans son rôle coordination la mise en oeuvre des contrôles sûreté comme indiqué dans programme sûreté aéroportuaire 3 2 4 chaque État contractant veillera à ce que les exigences en matière conception aéroport incluant les exigences relatives à architecture aux infrastructures nécessaires à la mise en oeuvre des mesures sûreté du programme national sûreté aviation civile soient intégrées dans la conception la construction nouvelles installations dans les modifications installations existantes aux aéroports.

exemple question 147 — Un commandant bord qui est fondé croire qu'une personne à bord aéronef à commis ou apprête à commettre acte illicite Peut remettre cette personne aux autorités compétentes. taerikb au sol mais en vol il peut demander assistance des crews des pax non? c'est plus compliqué que ça ! c'est la convention tokyo 1963 qui applique ici voici article 6 the aircraft commander may when he has reasonable grounds to believe that a person has committed or about to commit on board aircraft an offence or act contemplated in article 1 paragraph 1 impose upon such person reasonable measures including restraint which are necessary (a) to protect safety of aircraft or of persons or property therein or (b) to maintain good order discipline on board or (c) to enable him to deliver such person to competent authorities or to disembark him in accordance with provisions of this chapter 2 the aircraft commander may require or authorize assistance of other crew members may request or authorize but not require assistance of passengers to restrain any person whom he entitled to restrain any crew member or passenger may also take reasonable preventive measures without such authorization when he has reasonable grounds to believe that such action immediately necessary to protect safety of aircraft or of persons or property therein c'est tout en subtilité commandant bord peut demander aide des passagers voir autoriser les passagers qui désirent intervenir aider à maitriser cette personne mais il ne peut pas leur imposer venir aider au passage il peut lui imposer débarquer mais pas lui demander il veut débarquer.

Annexe 17 oaci comprend des règles établir des mesures sûreté les passagers rapport à Leurs bagages cabines bagages enregistrés fret autres articles contrôlés contrôles accès conception des aéroports. annexe 17 sûreté chapitre 4 mesures prÉventives de sÛretÉ 4 1 objectifs 4 1 1 chaque État contractant prendra des mesures empêcher que des armes explosifs ou tous autres engins articles ou substances dangereux pouvant être employés commettre acte intervention illicite dont port ou transport n'est pas autorisé ne soient introduits quelque moyen que ce soit à bord un aéronef effectuant vol aviation civile 4 2 mesures relatives au contrôle accès 4 2 1 chaque État contractant veillera à ce que accès aux zones côté piste dans les aéroports servant à aviation civile soit contrôlé afin empêcher les entrées non autorisées 4 2 2 chaque État contractant veillera à ce que soient établies à chaque aéroport des zones sûreté à accès réglementé désignées État sur la base une évaluation des risques sûreté effectuée les autorités nationales pertinentes 4 3 mesures applicables aux aéronefs 4 4 mesures applicables aux passagers à leurs bagages cabine 4 5 mesures applicables aux bagages soute 4 6 mesures applicables au fret à la poste aux autres marchandises.

Le programme national sûreté aviation civile devra être établi Chaque état contractant. annexe 17 sûreté chaque État contractant établira mettra en oeuvre programme national écrit sûreté aviation civile destiné à protéger les opérations aviation civile contre les actes intervention illicite au moyen règlements pratiques de procédures qui tiennent compte la sécurité la régularité de efficacité des vols.

Quand mélange ou contact a lieu entre des passagers ayant été soumis à contrôle sûreté des personnes n'ayant pas fait objet tel contrôle après passage des points contrôle sur aérodrome desservant des destinations internationales Les passagers concernés leurs bagages cabine doivent repasser contrôle sûreté avant embarquer dans aéronef. annexe 17 sûreté 4 4 mesures applicables aux passagers à leurs bagages cabine 4 4 4 chaque État contractant veillera à ce que les passagers leurs bagages cabine qui ont été soumis à inspection filtrage soient protégés contre toute intervention non autorisée depuis poste inspection filtrage jusqu'à leur embarquement à bord aéronef il y a mélange ou contact avec des personnes n'ayant pas subi une inspection filtrage les passagers concernés seront soumis à une nouvelle inspection filtrage avant embarquer dans aéronef.

Les mesures sûretés appliquent à la conception des aéroports. oaci annexe 17 3 2 exploitation des aéroports 3 2 1 chaque État contractant exigera istration chaque aéroport servant à aviation civile qu'elle établisse mette en oeuvre tienne à jour programme écrit sûreté aéroportuaire permettant répondre aux exigences du programme national sûreté aviation civile 3 2 2 chaque État contractant veillera à ce qu'à chaque aéroport servant à aviation civile une autorité soit chargée coordonner la mise en oeuvre des contrôles sûreté 3 2 3 chaque État contractant veillera à ce que soit mis en place à chaque aéroport servant à aviation civile comité sûreté aéroport chargé assister autorité mentionnée au paragraphe 3 2 2 dans son rôle coordination la mise en oeuvre des contrôles sûreté comme indiqué dans programme sûreté aéroportuaire 3 2 4 chaque État contractant veillera à ce que les exigences en matière conception aéroport incluant les exigences relatives à architecture aux infrastructures nécessaires à la mise en oeuvre des mesures sûreté du programme national sûreté aviation civile soient intégrées dans la conception la construction nouvelles installations dans les modifications installations existantes aux aéroports.

Aire parking destinée à recevoir aéronef que on sait ou que on croit être objet une intervention illicite doit être située à au moins des autres parkings ou installations aéroportuaires à la conception des aéroports. oaci annexe 14 aÉrodromes volume i conception et exploitation technique des aÉrodromes 3 14 poste isolé stationnement aéronef 3 14 1 aux aérodromes utilisés aviation civile internationale poste isolé stationnement aéronef sera désigné ou la tour contrôle aérodrome sera avisée emplacement ou des emplacements appropriés le stationnement un aéronef que on sait ou que on croit être objet une intervention illicite ou qu'il est nécessaire autres raisons isoler des activités normales aérodrome 3 14 2 recommandation un poste isolé stationnement aéronef doit être situé à au moins 100 m des autres postes stationnement des bâtiments ou des zones accessibles au public.

Qui assiste autorité dans la coordination la sûreté aéroportuaire Le comité sûreté aéroport. 3 2 exploitation des aéroports 3 2 3 chaque État contractant veillera à ce que soit mis en place à chaque aéroport servant à aviation civile comité sûreté aéroport chargé assister autorité mentionnée au paragraphe 3 2 2 dans son rôle coordination la mise en oeuvre des contrôles sûreté comme indiqué dans programme sûreté aéroportuaire.

Après annexe 17 oaci la définition la surete est une combinaison mesures Ainsi que des moyens humains matériels visant à protéger aviation civile contre les actes intervention illicite. oaci annexe 17 sûreté chapitre 1 dÉfinitions sûreté protection aviation civile contre les actes intervention illicite cet objectif est réalisé une combinaison mesures ainsi que moyens humains matériels.

Quelle instruction sera transmise à aéronef faisant objet une intervention illicite Le diriger vers poste stationnement isolé. oaci doc 4444 chapitre 15 procédures relatives aux situations urgence aux interruptions des communications aux situations fortuites 15 1 3 10 un aéronef que on sait ou que on croit être objet une intervention illicite ou qu'il est nécessaire autres raisons isoler des activités normales aéroport sera dirigé vers emplacement désigné comme poste stationnement isolé il n'a pas été désigné poste stationnement isolé ou si poste désigné n'est pas disponible aéronef sera dirigé vers emplacement situé à intérieur la ou des zones choisies accord préalable avec les autorités aérodrome autorisation circulation à la surface spécifiera itinéraire à emprunter au sol jusqu'au poste stationnement cet itinéraire sera choisi manière à réduire plus possible tout risque le public les autres aéronefs les installations aérodrome oaci annexe 14 aérodromes 3 14 poste isolé stationnement aéronef 3 14 1 aux aérodromes utilisés aviation civile internationale poste isolé stationnement aéronef sera désigné ou la tour contrôle aérodrome sera avisée emplacement ou des emplacements appropriés le stationnement un aéronef que on sait ou que on croit être objet une intervention illicite ou qu'il est nécessaire autres raisons isoler des activités normales aérodrome 3 14 2 un poste isolé stationnement aéronef doit être situé à au moins 100 m des autres postes stationnement des bâtiments ou des zones accessibles au public.

Si aéronef faisant objet intervention illicite a atterri sur territoire État contractant cet État doit 1 retenir aéronef au sol 2 fournir la nourriture de eau mais refuser les demandes carburant 3 laisser partir aéronef si cela est nécessaire protéger des vies humaines Le diriger vers poste stationnement isolé. oaci doc 4444 chapitre 15 procédures relatives aux situations urgence aux interruptions des communications aux situations fortuites 15 1 3 10 un aéronef que on sait ou que on croit être objet une intervention illicite ou qu'il est nécessaire autres raisons isoler des activités normales aéroport sera dirigé vers emplacement désigné comme poste stationnement isolé il n'a pas été désigné poste stationnement isolé ou si poste désigné n'est pas disponible aéronef sera dirigé vers emplacement situé à intérieur la ou des zones choisies accord préalable avec les autorités aérodrome autorisation circulation à la surface spécifiera itinéraire à emprunter au sol jusqu'au poste stationnement cet itinéraire sera choisi manière à réduire plus possible tout risque le public les autres aéronefs les installations aérodrome oaci annexe 14 aérodromes 3 14 poste isolé stationnement aéronef 3 14 1 aux aérodromes utilisés aviation civile internationale poste isolé stationnement aéronef sera désigné ou la tour contrôle aérodrome sera avisée emplacement ou des emplacements appropriés le stationnement un aéronef que on sait ou que on croit être objet une intervention illicite ou qu'il est nécessaire autres raisons isoler des activités normales aérodrome 3 14 2 un poste isolé stationnement aéronef doit être situé à au moins 100 m des autres postes stationnement des bâtiments ou des zones accessibles au public.

Annexe 6 lorsqu' aéronef dispose une porte cockpit cette porte sera fermée verrouillée à partir du moment où toutes les portes extérieures avion sont fermées une fois embarquement terminé jusqu'au moment où une quelconque ces portes est ouverte le débarquement sauf laisser entrer ou sortir des personnes autorisées. annexe 6 exploitation technique des aÉronefs 13 2 sûreté du poste pilotage 13 2 1 dans tous les avions dont poste pilotage est doté une porte cette porte sera verrouillable un moyen sera prévu permettre à équipage cabine informer discrètement équipage conduite en cas activité suspecte ou atteinte à la sûreté dans la cabine 13 2 2 le poste pilotage tous les avions transport passagers a) dont la masse maximale au décollage certifiée est supérieure à 54 500 kg ou b) dont la masse maximale au décollage certifiée est supérieure à 45 500 kg dont nombre sièges passagers est supérieur à 19 ou c) dont nombre sièges passagers est supérieur à 60 sera doté une porte approuvée conçue résister à la pénétration projectiles armes légères éclats grenade ainsi qu'à intrusion la force personnes non autorisées cette porte pourra être verrouillée déverrouillée une ou autre des positions conduite 13 2 3 dans tous les avions dont poste pilotage est doté une porte conforme aux dispositions du § 13 2 2 a) cette porte sera fermée verrouillée à partir du moment où toutes les portes extérieures avion sont fermées une fois embarquement terminé jusqu'au moment où une quelconque ces portes est ouverte le débarquement sauf laisser entrer ou sortir des personnes autorisées b) moyen sera prévu qui permet voir une ou autre des positions conduite la totalité la zone jouxtant la porte à extérieur du poste pilotage identifier les personnes demandant y entrer déceler les comportements suspects ou les menaces potentielles.

Enquête accident objectif conformément à annexe 13 oaci objectif enquête sur accident ou incident doit être La prévention futurs accidents ou incidents. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation objectif de enquÊte 3 1 enquête sur accident ou incident a seul objectif la prévention futurs accidents ou incidents cette activité ne vise nullement à la détermination des fautes ou des responsabilités le rapport une enquête peut émettre des avis recommandations mais sans objectif ni obligation vis à vis une hypothétique aide aux constructeurs aéronefs.

Enquête accident en cas accident qui est chargé ouvrir conduire enquête La prévention futurs accidents ou incidents. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation chapitre 4 notification responsabilitÉ de État occurrence envoi la notification 4 1 État occurrence adressera une notification accident incident grave ou incident appelant une enquête dans contexte la présente annexe dans les délais les plus brefs par la meilleure la plus rapide des voies disponibles a) à État immatriculation b) à État exploitant c) à État conception d) à État construction e) à organisation aviation civile internationale quand la masse maximale aéronef concerné est supérieure à 2 250 kg ou quand il agit un avion à turboréacteur.

Accident notification incident rapport juste avant arriver sur aire trafic aéronef roule malencontreusement dans herbe une roue tombe dans trou endommage sérieusement aéronef ce qui oblige équipage à retarder prochain départ Ceci est accident équipage doit suivre la procédure relative à ce cas. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation chapitre 1 definitions accident Événement lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou dans cas un aéronef sans pilote qui se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer en vue du vol le moment où il immobilise à la fin du vol où système propulsion principal est arrêté au cours duquel a) une personne est mortellement ou grièvement blessée du fait qu'elle se trouve dans aéronef ou en contact direct avec une partie quelconque aéronef y compris les parties qui en sont détachées ou directement exposée au souffle des réacteurs sauf il agit lésions dues à des causes naturelles blessures infligées à la personne elle même ou autres ou blessures subies un passager clandestin caché hors des zones auxquelles les passagers équipage ont normalement accès ou b) aéronef subit des dommages ou une rupture structurelle qui altèrent ses caractéristiques résistance structurelle performances ou vol qui normalement devraient nécessiter une réparation importante ou remplacement élément endommagé sauf il agit une panne moteur ou avaries moteur lorsque les dommages sont limités à seul moteur (y compris à ses capotages ou à ses accessoires) aux hélices aux extrémités ailes aux antennes aux sondes aux girouettes angle attaque aux pneus aux freins aux roues aux carénages aux panneaux aux trappes train atterrissage aux pare brise au revêtement fuselage (comme petites entailles ou perforations) ou dommages mineurs aux pales rotor principal aux pales rotor anticouple au train atterrissage ceux causés de la grêle ou des impacts oiseaux (y compris les perforations du radome) ou c) aéronef a disparu ou est totalement inaccessible incident Événement autre qu'un accident lié à utilisation un aéronef qui compromet ou pourrait compromettre la sécurité exploitation incident grave incident dont les circonstances indiquent qu'il y a eu une forte probabilité accident qui est lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou qui dans cas un aéronef sans pilote se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer en vue du vol le moment où il immobilise à la fin du vol où système propulsion principal est arrêté note 1 la différence entre accident un incident grave ne réside que dans résultat note 2 le document ci dessous donne des exemples incidents graves PDF 010_serious_incidents.

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