Le document OACI qui traite principalement des enquêtes sur les accidents est ? Expérience > Aérodrome

exemple question 142 — oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation.

Notification et rapport d'Accident/Incident Un aéronef a effectué un arrêt complet sur l'aire de stationnement En quittant l'aéronef un passager heurte le bord de fuite de l'aile et se blesse ?

exemple question 143 — Notification rapport accident/incident un aéronef a effectué arrêt complet sur aire stationnement en quittant aéronef passager heurte bord fuite aile se blesse grièvement Ceci est accident équipage doit suivre la procédure adéquate cet évènement. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation chapitre 1 definitions accident Événement lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou dans cas un aéronef sans pilote qui se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer en vue du vol le moment où il immobilise à la fin du vol où système propulsion principal est arrêté au cours duquel a) une personne est mortellement ou grièvement blessée du fait qu'elle se trouve dans aéronef ou en contact direct avec une partie quelconque aéronef y compris les parties qui en sont détachées ou directement exposée au souffle des réacteurs sauf il agit lésions dues à des causes naturelles blessures infligées à la personne elle même ou autres ou blessures subies un passager clandestin caché hors des zones auxquelles les passagers équipage ont normalement accès ou b) aéronef subit des dommages ou une rupture structurelle qui altèrent ses caractéristiques résistance structurelle performances ou vol qui normalement devraient nécessiter une réparation importante ou remplacement élément endommagé sauf il agit une panne moteur ou avaries moteur lorsque les dommages sont limités à seul moteur (y compris à ses capotages ou à ses accessoires) aux hélices aux extrémités ailes aux antennes aux sondes aux girouettes angle attaque aux pneus aux freins aux roues aux carénages aux panneaux aux trappes train atterrissage aux pare brise au revêtement fuselage (comme petites entailles ou perforations) ou dommages mineurs aux pales rotor principal aux pales rotor anticouple au train atterrissage ceux causés de la grêle ou des impacts oiseaux (y compris les perforations du radome) ou c) aéronef a disparu ou est totalement inaccessible incident Événement autre qu'un accident lié à utilisation un aéronef qui compromet ou pourrait compromettre la sécurité exploitation incident grave incident dont les circonstances indiquent qu'il y a eu une forte probabilité accident qui est lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou qui dans cas un aéronef sans pilote se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer en vue du vol le moment où il immobilise à la fin du vol où système propulsion principal est arrêté note 1 la différence entre accident un incident grave ne réside que dans résultat note 2 le document ci dessous donne des exemples incidents graves PDF 010_serious_incidents.

Notification et rapport d'Accident et Incident Durant la phase de montée initiale le commandant de bord subit une incapacité Le copilote reprend les commandes et décide de faire demi tour vers ?

exemple question 144 — Notification rapport accident incident durant la phase montée initiale commandant bord subit une incapacité le copilote reprend les commandes décide faire demi tour vers aérodrome départ aéronef est ramené en sécurité quelles démarches doivent être entreprises après atterrissage C'est incident grave équipage doit suivre la procédure relative aux incidents. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation chapitre 1 definitions accident Événement lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou dans cas un aéronef sans pilote qui se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer en vue du vol le moment où il immobilise à la fin du vol où système propulsion principal est arrêté au cours duquel a) une personne est mortellement ou grièvement blessée du fait qu'elle se trouve dans aéronef ou en contact direct avec une partie quelconque aéronef y compris les parties qui en sont détachées ou directement exposée au souffle des réacteurs sauf il agit lésions dues à des causes naturelles blessures infligées à la personne elle même ou autres ou blessures subies un passager clandestin caché hors des zones auxquelles les passagers équipage ont normalement accès ou b) aéronef subit des dommages ou une rupture structurelle qui altèrent ses caractéristiques résistance structurelle performances ou vol qui normalement devraient nécessiter une réparation importante ou remplacement élément endommagé sauf il agit une panne moteur ou avaries moteur lorsque les dommages sont limités à seul moteur (y compris à ses capotages ou à ses accessoires) aux hélices aux extrémités ailes aux antennes aux sondes aux girouettes angle attaque aux pneus aux freins aux roues aux carénages aux panneaux aux trappes train atterrissage aux pare brise au revêtement fuselage (comme petites entailles ou perforations) ou dommages mineurs aux pales rotor principal aux pales rotor anticouple au train atterrissage ceux causés de la grêle ou des impacts oiseaux (y compris les perforations du radome) ou c) aéronef a disparu ou est totalement inaccessible incident Événement autre qu'un accident lié à utilisation un aéronef qui compromet ou pourrait compromettre la sécurité exploitation incident grave incident dont les circonstances indiquent qu'il y a eu une forte probabilité accident qui est lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou qui dans cas un aéronef sans pilote se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer en vue du vol le moment où il immobilise à la fin du vol où système propulsion principal est arrêté note 1 la différence entre accident un incident grave ne réside que dans résultat note 2 le document ci dessous donne des exemples incidents graves PDF 010_serious_incidents.

exemple question 145 — Enquête technique requise oaci sur accident ou incident A seul objectif la prévention des futurs accidents cette activité ne vise nullement à la détermination des fautes ou des responsabilités. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation objectif de enquÊte 3 1 enquête sur accident ou incident a seul objectif la prévention futurs accidents ou incidents cette activité ne vise nullement à la détermination des fautes ou des responsabilités le rapport une enquête peut émettre des avis recommandations mais sans objectif ni obligation vis à vis une hypothétique aide aux constructeurs aéronefs.

exemple question 146 — Enquête technique requise oaci sur accident ou incident est Ouverte etat occurrence cet etat peut déléguer en totalité ou en partie cette conduite à autre État ou à organisme régional enquête sur les accidents incidents (raio). oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation responsabilitÉ de ouverture et de la conduite de enquÊte accident ou incident survenu sur le territoire un État contractant État occurrence 5 1 État occurrence ouvrira une enquête sur les circonstances accident sera en outre responsable la conduite enquête mais il pourra déléguer en totalité ou en partie cette conduite à autre État ou à organisme régional enquête sur les accidents incidents (raio) accord consentement mutuels dans tous les cas État occurrence facilitera enquête tous les moyens 5 1 1 recommandation il est recommandé que État occurrence ouvre une enquête sur les circonstances un incident grave cet État pourrait déléguer en totalité ou en partie la conduite une telle enquête à autre État ou à organisme régional enquête sur les accidents incidents accord consentement mutuels dans tous les cas État occurrence devrait faciliter enquête tous les moyens.

exemple question 147 — Annexe 13 définitions un enregistreur installé dans aéronef dans but faciliter les enquêtes sur les accidents incidents est Un enregistreur bord. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation responsabilitÉ de ouverture et de la conduite de enquÊte accident ou incident survenu sur le territoire un État contractant État occurrence 5 1 État occurrence ouvrira une enquête sur les circonstances accident sera en outre responsable la conduite enquête mais il pourra déléguer en totalité ou en partie cette conduite à autre État ou à organisme régional enquête sur les accidents incidents (raio) accord consentement mutuels dans tous les cas État occurrence facilitera enquête tous les moyens 5 1 1 recommandation il est recommandé que État occurrence ouvre une enquête sur les circonstances un incident grave cet État pourrait déléguer en totalité ou en partie la conduite une telle enquête à autre État ou à organisme régional enquête sur les accidents incidents accord consentement mutuels dans tous les cas État occurrence devrait faciliter enquête tous les moyens.

exemple question 148 — Conformément au règlement européen eu 996/2010 est considéré comme incident grave Une quasi collision ayant exigé une manoeuvre évitement. règlement eu 996/2010 liste exemples incidents graves les incidents énumérés sont des exemples typiques incidents susceptibles être des incidents graves cette liste n'est pas exhaustive n'est donnée qu'à titre indicatif la définition expression «incident grave» quasi collision ayant exigé une manoeuvre évitement prévenir abordage ou une situation dangereuse au cas où une action évitement aurait été appropriée impact avec sol sans perte contrôle évité justesse décollages interrompus sur une piste fermée ou non libre sur une voie circulation à exclusion des opérations héliportées autorisées ou sur une piste non attribuée décollages une piste fermée ou non libre sur une voie circulation à exclusion des opérations héliportées autorisées ou sur une piste non attribuée atterrissages ou tentatives atterrissage sur une piste fermée ou non libre sur une voie circulation à exclusion des opérations héliportées autorisées ou sur une piste non attribuée performances au décollage ou en montée initiale très inférieures aux performances prévues incendies ou fumée dans la cabine des passagers ou dans les compartiments fret ou incendies moteur même si ces incendies ont été éteints au moyen agents extincteurs Événements qui ont exigé utilisation oxygène secours équipage conduite défaillances structurelles aéronef ou désintégrations moteurs y compris les pannes turbomachine non contenues non classées comme accident pannes multiples un ou plusieurs systèmes bord ayant effet nuire à la conduite aéronef cas incapacité un membre équipage conduite en cours vol quantité carburant qui exige du pilote qu'il déclare une urgence incursions sur piste classées selon degré gravité a conformément au manuel sur la prévention des incursions sur pistes (doc 9870 oaci) qui contient des informations sur les classifications selon la gravité incidents au décollage ou à atterrissage incidents tels que prise terrain trop courte dépassement piste ou sortie latérale piste pannes systèmes phénomènes météorologiques évolution en dehors enveloppe vol approuvée ou autres événements qui pourraient avoir rendu difficile la maîtrise aéronef panne plus un système dans système redondant obligatoire le guidage du vol la navigation.

La notification accident sera adressée aux etats concernés à oaci Dans une des langues travail oaci. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation langue à utiliser 4 3 la notification sera rédigée dans une des langues travail oaci compte tenu la langue du ou des destinataires toutes les fois que cela pourra se faire sans entraîner retard excessif (les langues travail oaci sont anglais français arabe chinois russe espagnol).

Lorsqu'ils recevront etat occurrence la notification une communication leur demandant participer à enquête etat conception etat construction devront faire savoir à etat occurrence nom leur représentant accrédité si dit représentant assistera à enquête dans cas accident ou incident grave survenu à aéronef masse maximale plus Dans une des langues travail oaci. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation chapitre 4 notification responsabilitÉ de État occurrence envoi la notification 4 1 État occurrence adressera une notification accident incident grave ou incident appelant une enquête dans contexte la présente annexe dans les délais les plus brefs par la meilleure la plus rapide des voies disponibles a) à État immatriculation b) à État exploitant c) à État conception d) à État construction e) à organisation aviation civile internationale quand la masse maximale aéronef concerné est supérieure à 2 250 kg ou quand il agit un avion à turboréacteur obligations 5 22 lorsque État qui mène une enquête sur accident survenu à aéronef dont la masse maximale est supérieure à 2250 kg demande expressément la participation État immatriculation État exploitant État conception ou État construction chaque État auquel la demande est adressée nommera représentant accrédité.

Qui selon annexe 13 oaci est habilité à désigner représentant accrédité participer à enquête Tout État qui sur demande fournit des informations des installations ou des experts à État qui mène enquête. Participation À enquÊte participation de État immatriculation de État de exploitant de État de conception et de État de construction droits 5 18 État immatriculation État exploitant État conception État construction auront chacun la faculté désigner représentant accrédité qui participera à enquête participation autres États droits 5 23 tout État qui sur demande fournit des renseignements des moyens ou des experts à État qui mène enquête aura la faculté désigner représentant accrédité qui participera à enquête.

Un accident est événement lié à utilisation aéronef Au cours duquel aéronef subit des dommages ou une rupture structurelle qui altèrent ses caractéristiques résistance structurelle qui devraient nécessiter une réparation importante. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation chapitre 1 definitions accident Événement lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou dans cas un aéronef sans pilote qui se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer en vue du vol le moment où il immobilise à la fin du vol où système propulsion principal est arrêté au cours duquel a) une personne est mortellement ou grièvement blessée du fait qu'elle se trouve dans aéronef ou en contact direct avec une partie quelconque aéronef y compris les parties qui en sont détachées ou directement exposée au souffle des réacteurs sauf il agit lésions dues à des causes naturelles blessures infligées à la personne elle même ou autres ou blessures subies un passager clandestin caché hors des zones auxquelles les passagers équipage ont normalement accès ou b) aéronef subit des dommages ou une rupture structurelle qui altèrent ses caractéristiques résistance structurelle performances ou vol qui normalement devraient nécessiter une réparation importante ou remplacement élément endommagé sauf il agit une panne moteur ou avaries moteur lorsque les dommages sont limités à seul moteur (y compris à ses capotages ou à ses accessoires) aux hélices aux extrémités ailes aux antennes aux sondes aux girouettes angle attaque aux pneus aux freins aux roues aux carénages aux panneaux aux trappes train atterrissage aux pare brise au revêtement fuselage (comme petites entailles ou perforations) ou dommages mineurs aux pales rotor principal aux pales rotor anticouple au train atterrissage ceux causés de la grêle ou des impacts oiseaux (y compris les perforations du radome) ou c) aéronef a disparu ou est totalement inaccessible incident Événement autre qu'un accident lié à utilisation un aéronef qui compromet ou pourrait compromettre la sécurité exploitation incident grave incident dont les circonstances indiquent qu'il y a eu une forte probabilité accident qui est lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou qui dans cas un aéronef sans pilote se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer en vue du vol le moment où il immobilise à la fin du vol où système propulsion principal est arrêté note 1 la différence entre accident un incident grave ne réside que dans résultat note 2 le document ci dessous donne des exemples incidents graves PDF 010_serious_incidents.

Annexe 13 a moins indications contraires les spécifications annexe 13 oaci appliquent aux activités qui font suite à accident ou incidents Où qu'il soit survenu. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation 2 1 À moins indications contraires les spécifications la présente annexe appliquent aux activités qui font suite à accident ou incident où qu'il soit survenu.

Annexe 13 lorsqu'il est impossible établir avec certitude lieu accident ou incident grave etat qui sera en charge enquête sera Etat immatriculation. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation accident ou incident survenu en dehors du territoire un État quelconque État immatriculation 5 3 lorsqu'il est impossible établir avec certitude que lieu accident ou incident grave se trouve sur territoire un État quelconque État immatriculation ouvrira mènera toute enquête nécessaire sur accident ou incident grave cependant il pourra déléguer la conduite enquête en totalité ou en partie à autre État ou à organisme régional enquête sur les accidents incidents accord consentement mutuels 5 3 1 les États les plus proches du lieu un accident survenu dans les eaux internationales prêteront assistance qu'ils seront en mesure fournir répondront la même façon aux demandes État immatriculation 5 3 2 recommandation lorsque État immatriculation n'ouvre ni ne mène enquête qu'il ne la délègue pas à autre État ou à organisme régional enquête sur les accidents incidents comme indique § 5 3 État exploitant ou dans ordre suivant État conception ou État construction a la faculté demander écrit à État immatriculation lui déléguer la conduite cette enquête lorsque État immatriculation donne expressément son consentement ou ne répond pas à cette demande dans délai 30 jours il est recommandé que État ayant fait la demande ouvre mène enquête sur la base des informations dont il dispose.

Un aéronef immatriculé en france piloté néerlandais titulaire une licence fcl allemande est accidenté en espagne le pays responsable enquête sera Etat immatriculation. oaci annexe 13 enquêtes sur les accidents incidents aviation accident ou incident survenu sur le territoire un État non contractant État immatriculation 5 2 recommandation lorsqu'un accident ou incident grave se produit sur territoire un État non contractant qui n'a pas intention mener une enquête conformément à la présente annexe il est recommandé que État immatriculation ou à défaut État exploitant État conception ou État construction efforce ouvrir de mener une enquête en collaboration avec État occurrence ou il ne peut assurer la collaboration ce dernier mène seul enquête après les renseignements dont il dispose.

Aile avion en vol propulsé des moteurs situés sous la voilure est soumise à moment flexion faisant travailler son bord attaque emplanture vers saumon en Compression puis traction. En vol extrados est soumise à une compression au sol à une traction mais là il n'est pas précisé si la compression la traction sont sur extrados ou intrados la question demande 'travai sur bord attaque non ensemble aile.

Parmi les différentes structures avion la structure monocoque est plus efficace contre 1 les contraintes tractions longitudinales2 les contraintes tractions transversales3 moment torsion4 les contraintes cisaillementles réponses possibles sont Compression puis traction. Les efforts sont contraintes tractions longitudinales transversales moment torsion fuselage monocoque .

Dans une construction du type à revêtement non travaillant les éléments la structure aile qui encaissent les moments flexion verticaux mx sont Compression puis traction. Les efforts sont contraintes tractions longitudinales transversales moment torsion fuselage monocoque .

Concernant une structure aéronef concept fail safe correspond à type construction Dans lequel la charge est supporté un autre élément si des éléments la structure fait défaut. Le principe conception 'fail safe' un aéronef est basé sur la redondance la structure ou équipement.

La résistance des fuselages monocoques provient essentiellement Dans lequel la charge est supporté un autre élément si des éléments la structure fait défaut. Le principe conception 'fail safe' un aéronef est basé sur la redondance la structure ou équipement.

Le moment flexion généré la portance sur une aile cantilever est supporté 1 extrados aile2 intrados aile3 carenage à emplanture4 ou les longeronsla combinaison regroupant ensemble des propositions correctes est Dans lequel la charge est supporté un autre élément si des éléments la structure fait défaut. Un bon exemple avion avec une aile cantilever est cessna 177 au sol en vol moment flexion maximal se situe à emplanture aile (la jonction aile fuselage) car il n'y a pas support comme sur cessna 172 exemple qui dispose un mât (aussi appelé 'hauban') .

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